Mentions légales - Biogenouest

Préambule

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L’utilisation du site biogenouest.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site biogenouest.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site biogenouest.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et son édition :

Propriétaire :
Le Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest
Université de Nantes
GIS Biogenouest
Bâtiment IRS2 NBT (4e étage)
22 boulevard Benoni Goullin
44100 NANTES

Conception et réalisation :
Agence Icilaba création
4 rue Derval 35000 RENNES

Responsable publication :
Pierre BOUDRY – communication@biogenouest.org

Responsable de la rédaction :
Le Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest – communication@biogenouest.org

Hébergeur :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

2. Confidentialité et protection des données

Conformément à la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978, vous pouvez à tout moment modifier ou supprimer les renseignements liés à votre inscription. Ces informations vous concernant étant confidentielles, le Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest s’engage à les protéger.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Vous pouvez exercer ce droit directement sur les sites concernés ou en nous contactant :

Le Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest
Siège social
GIS Biogenouest
Bâtiment IRS2 NBT (4e étage) 22 boulevard Benoni Goullin 44100 NANTES (France)
02 23 48 54 07
contact@biogenouest.org

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3. Contenus et liens : clause de non-responsabilité

La responsabilité du Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Le Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest s’efforce de présenter des informations actualisées sur son site web. Pour autant, le Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest ne fait aucune déclaration ni ne consent aucune garantie ou engagement quant à l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations fournies.
Les contenus figurant sur ce site Web sont uniquement fournis à des fins d’information générale. Bien que le Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest veille à ce que toutes les informations présentées sur ce site soient actualisées et exactes, des erreurs peuvent apparaître. Ce site web n’est pas nécessairement mis à jour quotidiennement et certaines informations peuvent avoir été infirmées depuis leur publication initiale. Avant d’entreprendre toute action sur la base d’informations trouvées sur ce site web, vous devez vérifier auprès d’une autre source tout élément jouant un rôle déterminant dans votre décision.

4. Propriété intellectuelle

Le site du Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest est une œuvre de création, propriété exclusive du Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest issus de la législation susvisée. Par conséquent, aucun contenu de ce site web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris et notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre, sans l’autorisation écrite préalable du Groupement d’Intérêt Scientifique Biogenouest ou du propriétaire tiers du contenu.

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Liens hypertextes
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5. Crédits

Biogenouest, INRAE, Inria, Irisa, Station Biologique de Roscoff.

6. Cookies

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8. Bretagne Développement Innovation – Craft

Les Services Craft sont mis à la disposition du Partenaire par Bretagne Développement Innovation, ils sont la propriété exclusive de BDI,
La société Conjecto est le développeur des Services Craft.